les mentions legales

PREAMBULE

Parlons de choses sérieuses, voulez-vous.
Il n'y a pas que les forces cosmiques, la divinité, l'humanisme et le pudding aux noisettes de chocolat dans la vie. Il y a aussi les règles qui unissent les acteurs de l'internet, c'est-à-dire vous et nous, internaute et éditeur, chacun d'un côté de l'écran. En voici un rappel rébarbatif mais utile, sait-on jamais.
Rapidement, ce texte informe de nos droits et devoirs. Ainsi l'éditeur ne se donne pas le droit de divulguer ni de vendre les informations anonymes (à des fins statistiques) sur l'internaute qui visite son site. De son côté, l'internaute a un regard sur ces informations mais en même temps il n'intente pas des procès pour tout et pour rien, au risque de ruiner l'éditeur.
Et les uns et les autres finirent leurs jours heureux.

REALISATION DU SITE INTERNET

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lamanadamelsa.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

- Propriétaire et/ou éditeur

Propriétaire et/ou éditeur du site : Boutique La Mana
Statut : boutique ésotérique
Adresse éditeur : 01 rue Ambroise Pauffert, 69250 Neuville sur Saône - France
Numéro de téléphone : 04 37 92 95 82
Responsable publication : Victor MAIA
Mail responsable publication : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

- Design - Charte Graphique 


FOODMICRO
 

 foodmicro, pour les fous d'micro
freecsstemplates.org
Sous licence Creative Commons Attribution 2.5, ce site met gratuitement à disposition des modèles de sites. Le site de la boutique La Mana s'inspire du modèle appelé The Island.		 freeecsstemplates


- Développement


Foodmicro
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
http://www.foodmicro.com

- Hébergement
L'adresse www.lamanadamelsa.fr et l'hébergement du site internet de la boutique La Mana sont loués aupr


1&1
 

foodmicro, pour les fous d'micro

- Observations et suggestions

Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site à l'adresse électronique Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. . 

INFORMATIONS PERSONNELLES

Conformément à la loi dite "Informatique et Libertés" (art. 34 de la loi de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978), la boutique La Mana est tenue de garantir la confidentialité de certaines informations relatives aux internautes qui fréquentent son site internet.

- Informations personnelles collectées

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Ci-après :

  • l’utilisateur désigne « l’internaute se connectant, utilisant le site www.lamanadamelsa.fr ».
  • les informations personnelles désigne « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les informations personnelles de l'utilisateur du site www.lamanadamelsa.fr :

  • ne sont ni collectées ni publiées à l'insu de l'utilisateur
  • ne sont pas échangées, transférées, cédées ou vendues sur un support quelconque à des tiers.

Au demeurant, la boutique La Mana est autorisée à effectuer des études et analyses statistiques sur l'utilisation et la typologie des utilisateurs du site www.lamanadamelsa.fr, sous réserve de confirmer l'anonymat de ces derniers.

A l'occasion de l'utilisation du site www.lamanadamelsa.fr, sont notamment recueillies les données suivantes :

  • l'adresse Internet URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.lamanadamelsa.fr
  • Le fournisseur d'accès de l'utilisateur
  • La configuration technique du navigateur

En tout état de cause, la boutique La Mana ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par son site internet. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie ou bien les énonce au téléphone depuis les coordonnées indiquées sur www.lamanadamelsa.fr.
Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.lamanadamelsa.fr le caractère obligatoire ou non des informations qu'il serait amené à fournir.

- Rectification des informations nominatives collectées

Conformément à la loi dite "Informatique et Libertés" (art. 34 de la loi de la loi n° 48-87  du 6 janvier 1978), l'utilisateur dispose d'un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l'utilisateur envoie à la boutique La Mana :

La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l'utilisateur.

- Utilisation du courrier électronique

Si vous souhaitez utiliser le courrier électronique mis à votre disposition sur ce site, vous êtes informés, que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est malheureusement pas garanti. 

CONDITIONS D’UTILISATION

Toute personne qui accède au site www.lamanadamelsa.fr s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières. Les données diffusées sur le réseau internet et extranet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.
Toute personne est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (pédophilie, incitation à la haine raciale...) ou la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle....). L’éditeur n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé ou des prestations d’une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.

- Accès au site

Le site www.lamanadamelsa.fr est accessible à l'utilisateur 24h/ 24, 7j/7 sauf précisions contraires. La responsabilité de la boutique La Mana ne peut être engagée en raison d'une indisponibilité technique de la connexion, qu'elle soit due notamment à un cas de force majeure, à une maintenance, à une mise à jour, à une modification du site, à une intervention de l'hébergeur, à une grève interne ou externe, à une panne de réseau, à une coupure d'alimentation électrique, ou encore à une mauvaise configuration ou utilisation de l'ordinateur de l'utilisateur.

- Droits d'auteur

Hormis ce qui appartient en droit à http://www.freecsstemplates.org, dont le site www.lamanadamelsa.fr tire son inspiration au travers d'un template, la totalité des éléments du site www.lamanadamelsa.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, documents téléchargeables, représentations iconographiques, marques commerciales, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics, documents des intervenants et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de Foodmicro ou de la boutique La Mana.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright 2009 - Boutique La Mana - tous droits réservés ».

- Validité des informations fournies

Dans l'hypothèse où l'utilisateur serait amené à fournir des informations, il s'engage à :

  • délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d'inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé
  • maintenir à jour les données d'inscriptions en vue de garantir en permanence leur caractère réel, exact et à jour
  • ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illégales, répréhensibles (telles que des informations diffamatoires ou obscènes) ou encore nuisibles (telles que les virus)

En cas de violation de ces dispositions, la boutique La Mana serait en mesure de suspendre ou de résilier l'accès de l'utilisateur aux services à ses torts exclusifs.

- Limitation de responsabilité - Conduite de l'utilisateur

L'utilisateur admet expressément utiliser le site www.lamanadamelsa.fr à ses propres risques et sous sa responsabilité exclusive.
Le site www.lamanadamelsa.fr fournit à l'utilisateur des informations à titre indicatif, en l'état, avec toutes leurs imperfections et sous la responsabilité de leurs auteurs. En outre, ces informations doivent être prises en considération au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation du site, car elles ont pu être modifiées.
En tout état de cause, la boutique LaMana ne pourra en aucun cas être tenue responsable :

  • de tout dommage direct ou indirect, notamment en ce qui concerne les pertes de profits, le manque à gagner, les pertes de clientèle, de croyances, de convictions religieuses, morales ou spirituelles, de données pouvant entre autres résulter de l'utilisation du site www.lamanadamelsa.fr, ou au contraire de l'impossibilité de son utilisation
  • d'un dysfonctionnement, d'une indisponibilité d'accès, d'une mauvaise utilisation, d'une mauvaise configuration de l'ordinateur de l'utilisateur, ou encore de l'emploi d'un navigateur peu usité par l'utilisateur
  • du contenu des publicités éventuelles et autres liens ou sources externes accessibles par l'utilisateur à partir du site www.lamanadamelsa.fr

L'utilisateur s'engage à ne pas diffuser des propos, opinions ou informations à caractère diffamatoire, obscène, violent, raciste et plus généralement contrevenant aux textes français en vigueur, aux droits des personnes et aux bonnes mœurs.

- Liens hypertextes

Tout webmaster qui souhaiterait établir un lien à partir de son site vers le site www.lamanadamelsa.fr est tenu d'obtenir une autorisation expresse préalable en la sollicitant à l'adresse électronique. En tout état de cause, le webmaster qui créerait un lien hypertexte s'engage à ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), technique selon laquelle les pages du site www.lamanadamelsa.fr sont imbriquées à l'intérieur des pages du site du webmaster.

L'utilisateur qui serait redirigé vers une tierce page Internet par l'intermédiaire d'un lien hypertexte figurant sur le site www.lamanadamelsa.fr reconnaît que la boutique La Mana ne maîtrise pas le contenu des sites de redirection. En conséquence, la boutique La Mana ne pourra en aucun cas être tenue responsable d'éventuels dommages directs ou indirects du fait de  l'utilisation de sites accessibles via les liens hypertextes contenus sur son site.

- Nature publicitaire du contenu

En tout état de cause, la boutique LA MANA informe le cas échéant l'internaute de la nature publicitaire des contenus du site www.lamanadamelsa.fr.
Le site www.lamanadamelsa.fr peut contenir des publicités gérées par une agence ou par des intervenants. La boutique La Mana ne pourra en aucun cas être tenue responsable ni du contenu des publicités ni des conséquences d'une éventuelle relation contractuelle entre l'utilisateur de www.lamanadamelsa.fr et la personne ayant diffusé la publicité.

- Utilisations des coordonnées figurant dans le site

La boutique LA MANA, ainsi que tous les intervenants listés sur son site internet, interdisent l'utilisation des coordonnées figurant sur le site www.lamanadamelsa.fr en vue d'un démarchage, d'une sollicitation publicitaire ou à toute autre fin commerciale.

Merci pour votre lecture.

Bon séjour chez nous.